« Le 13 avril 2021, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a présenté douze propositions pour la réouverture des lieux culturels », indique un communiqué du Sénat. La mission propose notamment une réouverture des lieux culturels (musées, monuments, cinémas et salles […]
Les sujets suivants ont été abordés lors de l’assemblée plénière du CSA du 14 avril 2021 : Création et production audiovisuelles, cinématographiques et musicales Qualification européenne du film « Nés en Chine » diffusé sur Gulli Smad, distribution et usages numériques Modification des conditions techniques de diffusion du multiplex ROM1 dans la zone de Mahina […]
Digicel et Free Caraïbe ont signé en février 2020 un contrat de partage de réseaux mobiles dans les Antilles et en Guyane qui a été notifié à l’Arcep. Au travers de leur société commune Madiacom, propriétaire et exploitante du réseau radio mobile commun, les deux opérateurs prévoient la mise en œuvre progressive, envisagée en deux […]
Conformément à la décision du Conseil d’État du 12 février 2021 (nos 434538 et 442826), l’Arcep a publié le 13 avril 2021 une décision qui modifie le plan national de numérotation et ses règles de gestion. La décision est disponible ici.
Les modifications à la composition des commissions de l’Assemblée nationale suivantes ont été publiées au Journal officiel du 14 avril 2021 : Démissions : Affaires culturelles Mme Muriel Ressiguier Affaires économiques M. François Ruffin Affaires étrangères Mme Clémentine Autain M. Jean-Luc Mélenchon Affaires sociales Mme Caroline Fiat M. Adrien Quatennens M. Jean-Hugues Ratenon Défense M. […]
Les décisions suivantes du Conseil supérieur de l’audiovisuel ont été publiées au Journal officiel du 14 avril 2021 : Décision n° 2021-310 du 17 février 2021 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Fréquence Plus pour l’exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence […]
La commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat a dédié les auditions de la matinée du 7 avril 2021 à l’évolution du secteur des médias. Dans ce cadre, Nicolas de Tavernost, président du directoire du Groupe M6, et Karine Blouët, secrétaire générale, se sont exprimés sur la vente du Groupe […]