Author Archives

Daily Insight 15/04/2021

Posted on by in

Read More

Daily Insight 14/04/2021

Posted on by in

Read More

Sénat : 12 propositions pour la réouvertures des lieux culturels

« Le 13 avril 2021, la mission commune d’information destinée à évaluer les effets des mesures prises ou envisagées en matière de confinement ou de restrictions d’activités a présenté douze propositions pour la réouverture des lieux culturels », indique un communiqué du Sénat. La mission propose notamment une réouverture des lieux culturels (musées, monuments, cinémas et salles […]

Read More

CSA : ordre du jour de l’assemblée plénière du 14 avril 2021

Les sujets suivants ont été abordés lors de l’assemblée plénière du CSA du 14 avril 2021 : Création et production audiovisuelles, cinématographiques et musicales Qualification européenne du film « Nés en Chine » diffusé sur Gulli Smad, distribution et usages numériques Modification des conditions techniques de diffusion du multiplex ROM1 dans la zone de Mahina […]

Read More

Arcep : accord de mutualisation de réseaux mobiles entre Digicel et Free Caraïbe dans les Antilles et en Guyane

Digicel et Free Caraïbe ont signé en février 2020 un contrat de partage de réseaux mobiles dans les Antilles et en Guyane qui a été notifié à l’Arcep. Au travers de leur société commune Madiacom, propriétaire et exploitante du réseau radio mobile commun, les deux opérateurs prévoient la mise en œuvre progressive, envisagée en deux […]

Read More

Arcep : décision de modification du plan national de numérotation et de ses règles de gestion

Conformément à la décision du Conseil d’État du 12 février 2021 (nos 434538 et 442826), l’Arcep a publié le 13 avril 2021 une décision qui modifie le plan national de numérotation et ses règles de gestion. La décision est disponible ici.

Read More

Journal officiel : modifications de la composition des commissions de l’Assemblée nationale

Les modifications à la composition des commissions de l’Assemblée nationale suivantes ont été publiées au Journal officiel du 14 avril 2021 : Démissions :  Affaires culturelles Mme Muriel Ressiguier Affaires économiques M. François Ruffin Affaires étrangères Mme Clémentine Autain M. Jean-Luc Mélenchon Affaires sociales Mme Caroline Fiat M. Adrien Quatennens M. Jean-Hugues Ratenon Défense M. […]

Read More

Journal officiel : publication des décisions du CSA

Les décisions suivantes du Conseil supérieur de l’audiovisuel ont été publiées au Journal officiel du 14 avril 2021 : Décision n° 2021-310 du 17 février 2021 portant reconduction de l’autorisation délivrée à la SAS Fréquence Plus pour l’exploitation du service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Fréquence […]

Read More

Daily Insight 13/04/2021

Posted on by in

Read More

L’Autorité de la concurrence soutient une évolution réglementaire de l’audiovisuel

Posted on by in

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication du Sénat a dédié les auditions de la matinée du 7 avril 2021 à l’évolution du secteur des médias. Dans ce cadre, Nicolas de Tavernost, président du directoire du Groupe M6, et Karine Blouët, secrétaire générale, se sont exprimés sur la vente du Groupe […]

Read More