Author Archives

Franck Riester défend un « bon budget » pour la culture

Le nouveau ministre a été interrogé par les députés sur le budget de la culture pour 2019, l’occasion pour lui de prendre position sur des points clés dans la perspective de la réforme audiovisuelle. Dans ses propos liminaires, M. Riester a affirmé qu’il inscrira son action « dans la continuité de celle de Mme Nyssen » et […]

Read More

Franck Riester défend un « bon budget pour la culture »

Le nouveau ministre a été interrogé par les députés sur le budget de la culture pour 2019, l’occasion pour lui de prendre position sur des points clés dans la perspective de la réforme audiovisuelle. Dans ses propos liminaires, M. Riester a affirmé qu’il inscrira son action « dans la continuité de celle de Mme Nyssen » et […]

Read More

Les professionnels réagissent aux propositions d’Aurore Bergé

Si les principaux syndicats professionnels et sociétés d’auteur saluent globalement les propositions de la députée LREM, certains points de discorde se dégagent. Une majorité de mesures fédératrices Les 40 propositions formulées par la députée Aurore Bergé pour réformer la régulation de la communication audiovisuelle à l’ère numérique vont, de manière générale, « dans le bon sens […]

Read More

Assemblée : vers un encadrement juridique des cryptomonnaies et de la robotique

L’Assemblée nationale poursuit cette semaine l’examen du projet de loi « PACTE ». Le texte comporte plusieurs dispositions visant à dynamiser l’innovation française, notamment en matière de blockchain et de robotique. Encadrer l’échange de crypto-monnaies Parmi les propositions formulées par le ministère de l’Economie et des Finances pour dynamiser l’innovation en France, on retrouve à […]

Read More

Oppositions à l’allègement des obligations des chaînes TNT

Auditionnés par le CSA, les représentants de Canal+ et du SNEP ont fait part de leurs inquiétudes quant aux demandes d’assouplissement formulées par des chaînes des groupes TF1, M6 et NRJ. Pour Canal+, le monde a changé, mais pas tant que cela Les représentants du groupe Canal+ se sont opposés, ce lundi, à l’ensemble des […]

Read More

Le piratage de contenus sportifs s’invite dans la directive « droit d’auteur »

Retour sur les dispositions adoptées par les eurodéputés sur la directive « droit d’auteur ». Les négociations entre le Parlement et le Conseil pourraient débuter en octobre. Un « droit voisin » du droit d’auteur étendu aux éditeurs de presse… La version de la directive « droit d’auteur » adoptée la semaine dernière au Parlement diffère légèrement de celle validée par […]

Read More

Le CSA souhaite élargir, moderniser et simplifier sa régulation

Les conseillers ont présenté, hier, 20 propositions pour une refonte globale de la régulation audiovisuelle afin d’éviter une fracture numérique entre nouveaux acteurs et médias traditionnels, et maintenir la compétitivité de ces derniers. Aller plus loin que la directive « SMA » sur certains points Récemment adoptée par le Parlement et le Conseil de l’Union européenne, la […]

Read More

Molotov revoit son offre gratuite suite au nouveau barème de RCP

Molotov a annoncé vendredi dernier qu’il avait mis fin à la fonction « bookmark » pour les comptes gratuits. Une décision qui fait suite à la publication du nouveau barème « copie privée » applicable aux services nPVR. Depuis son lancement en 2014, Molotov offrait à ses utilisateurs gratuits jusqu’à 10 heures d’enregistrement dans le cloud (l’offre « Molotov Basic »). […]

Read More

La CJUE distingue entre lien hypertexte et nouvelle mise en ligne

La CJUE, qui continue d’élaborer sa jurisprudence sur la notion de communication au public, a rendu au mois d’août une décision qui tend à renforcer la protection des œuvres en ligne, et ce contre l’avis de son avocat général. Un projet scolaire devant la justice européenne Une élève d’une école de la région de Rhénanie […]

Read More

Droits sportifs : Canal+ pourrait se relancer dès cette année

En mai dernier, la Ligue de Football Professionnelle se réjouissait du résultat des enchères sur les droits audiovisuels de la Ligue 1 de football pour la période 2020-2024. Pour la LFP, les diffuseurs ont « reconnu la montée en valeur de la Ligue 1 » : les droits ont été attribués pour un montant total de 1,153 […]

Read More