ANFR : étude sur les mesures d’exposition aux ondes électromagnétiques dans le métro parisien
L’Agence nationale des fréquences (ANFR) publie une étude portant sur l’analyse de mesures d’exposition du public aux ondes réalisées en 2019 et 2020 sur plus de 150 arrêts du métro parisien. Elle montre que les niveaux mesurés sur les quais des lignes de métros sont relativement faibles, leur moyenne étant de 1,22 V/m (les valeurs […]
CSA : la chaîne Maisons et Travaux TV conventionnée
Le CSA a adopté un projet de convention avec la société MEDIA 365 applicable au service Maisons et Travaux TV, destiné à être diffusé ou distribué par les réseaux n’utilisant pas des fréquences assignées par le Conseil, et consacré à l’univers de la maison et du jardin. La décision est à retrouver ici.
CSA : autorisations d’émetteurs TNT
Sur le fondement de l’article 30-3 de la loi du 30 septembre 1986, le CSA a donné une suite favorable aux demandes de renouvellement d’émetteur sur les sites de Camon – Berneche, Dun, La Bastide de Bousignac, Lacave, Lacourt, Le Bosc, Lesparrou, L’Herm, L’Hospitalet près l’Andorre, Lieurac, Roquefort les Cascades, Loubières, Mérens-les-Vals, Nalzen, Niaux, Segura, […]
CSA : abrogation de l’autorisation d’un émetteur TNT
Le CSA a répondu favorablement à la demande du conseil municipal de Saint-Vincent d’Olargues (Hérault) d’arrêt de la diffusion, par voie hertzienne en mode numérique, des programmes des éditeurs composant les multiplex de la télévision numérique terrestre (TNT), à partir d’un émetteur opéré par la commune conformément à l’article à 30-3 de la loi du […]
CSA : intervention auprès de la chaîne L’Équipe sur l’application de la délibération relative à la retransmission des combats de MMA (première partie)
Le CSA a examiné la conformité des diffusions de combats d’arts martiaux mixtes (MMA) à la délibération du 21 octobre 2020 sur les services de télévision et les services de médias audiovisuels à la demande. À l’issue de cet examen, il a appelé l’attention de la chaîne L’Équipe sur la nécessité de respecter strictement les […]
Gouvernement : Loi climat et résilience, de nouvelles ambitions pour une commande publique durable
Définitivement adoptée le 20 juillet 2021 par les membres du Parlement, la loi Climat et Résilience constitue une avancée majeure pour renforcer la commande publique comme levier de la transition écologique et solidaire de notre économie. D’ici 5 ans au plus tard, tous les marchés publics devront intégrer une clause écologique, à l’aune de laquelle […]
Arcep : chiffres du marché outre-mer en 2020
En 2020, le revenu des opérateurs dans les départements d’outre-mer augmente pour la première fois après cinq années de recul, s’élevant à 1,1 milliard d’euros HT. L’équipement internet fixe à très haut débit devient majoritaire dans les départements et collectivités d’outre-mer (51% du nombre total d’accès à haut et très haut débit). Le FttH reste la […]
Journal officiel : publication des décisions du CSA
Les décisions suivantes du Conseil supérieur de l’audiovisuel ont été publiées au Journal officiel du 22 juillet 2021 : Décision n° 2021-802 du 30 juin 2021 autorisant l’Association régionale d’animation à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Totem Décision n° 2021-812 du 7 juillet […]
CNC : malgré le pass sanitaire, le masque restera obligatoire dans de nombreux cinémas
Les exploitants des grands complexes cinématographiques ne semblent pas prêts à lever l’obligation de port du masque. C’est ce que dévoile Le Figaro après avoir interrogé les patrons de grands groupes comme CGR et Kinepolis. Malgré la généralisation du pass sanitaire pour les lieux de culture pouvant accueillir plus de cinquante personnes, les professionnels du secteur demeurent […]
CSA : ordre du jour de l’assemblée plénière du 20 juillet 2021
Les sujets suivants étaient inscrits à l’ordre du jour de la plénière du CSA du 20 juillet 2021 : CREATION ET PRODUCTION AUDIOVISUELLES, CINEMATOGRAPHIQUES ET MUSICALES Examen des taux de diffusion de chansons d’expression française pour décembre 2020, février, mars et avril 2021 Suite à donner aux manquements relevés relatifs aux taux de diffusion de […]
