Journal officiel : publication des décisions du CSA
Les décisions suivantes du Conseil supérieur de l’audiovisuel ont été publiées au Journal officiel du 12 janvier 2022 : Décision n° 2021-1520 du 22 décembre 2021 autorisant l’Association pour le développement d’un outil radiophonique étudiant à Rennes (ADORER) à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé […]
Journal officiel : publication des décisions de l’Arcom
Les décisions suivantes de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ont été publiées au Journal officiel du 12 janvier 2022 : Décision n° 2022-01 du 5 janvier 2022 modifiant les décisions nos 2008-1057 et 2008-1058 du 25 novembre 2008 modifiées et reconduites autorisant la société A.Télé à utiliser une ressource radioélectrique pour […]
L’Arcom salue la mémoire de Jean Maheu, ancien président-directeur-général de Radio France
Roch-Olivier Maistre, président de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) et les membres du collège ont appris avec tristesse la disparition de Jean Maheu. Homme de culture passionné de musique, Jean Maheu dirigera de nombreuses institutions culturelles nationales. Il sera notamment directeur de la musique, de l’art lyrique et de la […]
CNC : Pap Ndiaye nommé président de la commission Images de la diversité
Dominique Boutonnat, Président du Centre national du cinéma et de l’image animée (CNC), a nommé Pap Ndiaye, directeur général du Palais de la Porte Dorée, président de la commission Images de la diversité. Il sera accompagné dans sa mission par deux vice-présidentes, l’actrice et réalisatrice Aïssa Maïga pour le 1er collège (aide à l’écriture et au […]
CNC : Vincent Villette nommé Directeur financier et juridique
Dominique Boutonnat, Président du CNC, a nommé Vincent Villette, maître des requêtes au Conseil d’Etat, aux fonctions de Directeur financier et juridique du CNC, à compter du 10 janvier 2022. Il succède à Maxime Boutron que Dominique Boutonnat tient à remercier très chaleureusement pour l’ampleur du travail accompli, en qualité de Directeur financier et juridique […]
Ministère de la culture : programmation culturelle de la présidence française de l’Union européenne
Du 1er janvier au 30 juin 2022, la France prend la présidence du Conseil de l’Union européenne, avec un programme défini autour de trois ambitions : une Europe plus souveraine, un nouveau modèle européen de croissance et une Europe humaine, fière de sa culture, confiante dans la science et le savoir. Cette présidence française est accompagnée d’une programmation […]
Arcep : consultation publique sur les modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 – 3,8 GHz en Guyane
L’Arcep lance le 10 janvier 2022 une consultation publique sur les projets de modalités d’attribution de fréquences dans les bandes 700 MHz et 3,4 ‑ 3,8 GHz en Guyane. Les acteurs sont invités à adresser leur contribution avant le 25 février 2022. Cette consultation publique s’inscrit dans le processus d’attribution de nouvelles bandes de fréquences pour le déploiement de réseaux mobiles ouverts au […]
Journal officiel : publication des décisions de l’Arcom
Les décisions suivantes de l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique ont été publiées au Journal officiel du 9 janvier 2022 : Délibération du 5 janvier 2022 relative à une autorisation pour la diffusion d’un service de communication audiovisuelle autre que de radio ou de télévision
Journal officiel : Dominique Bocquet nommé commissaire du Gouvernement auprès des SOFICA
Le Journal officiel du 9 janvier 2022 a publié l’arrêté 20 décembre 2021 portant nomination d’un commissaire du Gouvernement auprès de Sociétés pour le financement de l’industrie cinématographique et audiovisuelle (SOFICA). Extrait : Par arrêté du ministre de l’économie, des finances, et de la relance en date du 20 décembre 2021, M. Dominique BOCQUET est […]
Journal officiel : décision de l’Arcom portant désignation du membre qui exerce la mission mentionnée aux articles L. 331-19 à L. 331-24 du CPI
Le Journal officiel du 8 janvier 2022 a publié la décision de l’Arcep n° 2022-02 du 5 janvier 2022 portant désignation du membre qui exerce la mission mentionnée aux articles L. 331-19 à L. 331-24 du code de la propriété intellectuelle. Extrait : M. Denis RAPONE est désigné pour exercer, jusqu’au 31 décembre 2024, la […]
