Arcep : Franck Tarrier nommé directeur « Mobile et innovation »
Franck Tarrier est nommé directeur « Mobile et innovation » de l’Arcep. Il remplace à ce poste Anne Laurent. Diplômé de l’Ecole Polytechnique et de l’Ecole nationale supérieure des télécommunications, titulaire d’un DEA en économie industrielle (Université Paris Dauphine), Franck Tarrier débute sa carrière en 2002 comme adjoint au chef de bureau des techniques et des réseaux de communications […]
Arcep : MAJ du site « Ma connexion internet » avec les données du 2e trimestre 2021
Le site « Ma connexion internet », mis à jour avec les données du 2e trimestre 2021, rassemble sous forme de cartes toutes les informations sur les débits proposés par les opérateurs, pour l’ensemble des technologies de l’internet fixe, en France métropolitaine et en Outre-Mer. L’Arcep a également publié, pour chaque département français, une mise […]
Journal officiel : modifications de la composition des commissions de l’Assemblée nationale
Les modifications à la composition des commissions de l’Assemblée nationale suivantes ont été publiées au Journal officiel du 1er décembre 2021 : Démissions : Affaires économiques M. Sébastien Jumel M. Hervé Saulignac Affaires étrangères M. Jacques Marilossian Affaires sociales M. Pierre Dharréville M. Jean-Philippe Nilor Défense Mme Natalia Pouzyreff Développement durable M. Hubert Wulfranc Finances […]
Journal officiel : publication des décisions du CSA
Les décisions suivantes du Conseil supérieur de l’audiovisuel ont été publiées au Journal officiel du 2 décembre 2021 : Décision n° 2021-1184 du 10 novembre 2021 autorisant l’association Ornithorynque à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en mode numérique dénommé Ornithorynque dans la zone Le Mans local Décision n° […]
Journal officiel : publication de la loi de finances rectificative pour 2021
Le Journal officiel du 2 décembre 2021 a publié la loi n° 2021-1549 du 1er décembre 2021 de finances rectificative pour 2021. La première partie est dédiée aux conditions générales de l’équilibre financier (articles 1 à 3). La seconde partie est dédiée aux moyens des politiques publiques et dispositions spéciales. Extrait : Exécution pour 2020 […]
Journal officiel : modifications de la composition des commissions de l’Assemblée nationale
Les modifications à la composition des commissions de l’Assemblée nationale suivantes ont été publiées au Journal officiel du 1er décembre 2021 : Démissions : Affaires économiques M. Hervé Saulignac Affaires étrangères Mme Natalia Pouzyreff Défense M. Jacques Marilossian Développement durable M. Alain Bruneel Mme Sophie Errante Finances M. Damien Pichereau M. Hubert Wulfranc Lois M. […]
Journal officiel : décision du CSA mettant en demeure la société Média 365 en ce qui concerne le service de télévision « Sport en France »
Le Journal officiel du 1er décembre 2021 a publié la décision n° 2021-1161 du 10 novembre 2021 du CSA mettant en demeure la société Média 365 en ce qui concerne le service de télévision « Sport en France ». Extrait : La société Média 365 est mise en demeure, en ce qui concerne le service […]
Journal officiel : décision du CSA mettant en demeure la société Olympique Lyonnais en ce qui concerne le service de télévision « OL TV »
Le Journal officiel du 1er décembre 2021 a publié la décision n° 2021-1160 du 10 novembre 2021 du CSA mettant en demeure la société Olympique Lyonnais en ce qui concerne le service de télévision « OL TV ». Extrait : La société Olympique Lyonnais est mise en demeure, en ce qui concerne le service de […]
Journal officiel : publication des décisions du CSA
Les décisions suivantes du Conseil supérieur de l’audiovisuel ont été publiées au Journal officiel du 1er décembre 2021 : Décision n° 2021-1160 du 10 novembre 2021 mettant en demeure la société Olympique Lyonnais en ce qui concerne le service de télévision « OL TV » Décision n° 2021-1161 du 10 novembre 2021 mettant en demeure […]
Journal officiel : publication des décisions de l’Arcep
Les décisions suivantes de l’Autorité de régulation des communications électroniques, des postes et de la distribution de la presse ont été publiées au Journal officiel du 1er décembre 2021 : Décision n° 2021-1589 du 29 juillet 2021 modifiant la décision n° 2014-1263 en date du 6 novembre 2014 fixant les conditions d’utilisation des fréquences radioélectriques […]
