L'édito de Philippe Bailly

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Weekly Insight NPA 29/07/2021

Le Daily Insight reprend sa parution le 26 août

Retrouvez l’actualité de juillet dans un Weekly NPA les 22 et 29 juillet. 

Audiovisuel

Groupe TF1 : un premier semestre 2021 en fort progrès
TF1 a publié mercredi 28 juillet des résultats semestriels en progression sur un an. Le chiffre d’affaires consolidé progresse de 27,8 % à 1,13 milliard d’euros, revenant presque à son niveau du S1 2019 (1,45 Md€). Les revenus publicitaires progressent de 30,5 % par rapport à 2020, pour atteindre 802 millions d’euros, « à la faveur d’un net rebond au deuxième trimestre (+71 % sur un an). Ils restent néanmoins en repli de 4 % par rapport à 2019 » rapporte lefigaro.fr qui note que « cette hausse est principalement portée par le dynamisme des investissements publicitaires en télévision sur le deuxième trimestre ». Le chiffre d’affaires publicitaire sur le digital s’élève à 63,1 millions d’euros, en hausse de 10,4 M€ (+19,7  %) par rapport au S1 2020. Le chiffre d’affaires publicitaire des sites internet du groupe (Marmiton, Doctissimo) est en légère baisse. « Onze mois après son autorisation, la publicité segmentée trouve peu à peu sa place, avec une soixantaine de campagnes réalisée depuis janvier et un partenariat exclusif récemment signé avec Le Bon Coin pour toucher les petits annonceurs » a-t-il été précisé. TF1, qui a augmenté de 31,2 % ses investissements dans les programmes (466,4 M€ sur le semestre), a bénéficié du succès de la fiction française, notamment la série HPI, et de la diffusion de l’Euro 2020. La part d’audience sur les cibles publicitaires est en hausse sur un an au premier semestre, avec 33,5% sur la cible des FRDA (+0,8 point par rapport à 2019). Au cours du semestre, 45 prime time du groupe TF1 ont attiré plus de 6 millions de téléspectateurs (contre 21 pour le S1 en 2019), selon le figaro.fr. Les activités de production des studios Newen, présents dans sept pays, ont enregistré un chiffre d’affaires de 145,3 millions d’euros, en hausse de 45,6 M€ sur un an (+4 ;6%). Elles ont bénéficié du rattrapage de productions prévues en 2020 et décalées début 2021, notamment au Canada et en Belgique. Sur le premier semestre, le groupe dégage un taux de marge opérationnelle courante de 15 %. Et il s’affiche confiant pour la seconde moitié de l’année. «La rentrée sera ambitieuse avec de grands divertissements mais aussi des séries événement comme Une affaire française avec un casting de cinéma (sur l’affaire Grégory, NDLR). Nous prévoyons un retour d’une marge opérationnelle à deux chiffres, entre 10% et 15%, pour l’année 2021», affirme Gilles Pélisson, pdg du groupe. Le groupe table sur un coût des programmes compris entre 900 et 985 millions d’euros sur l’année. A noter que TF1 a adopté une nouvelle décomposition de ses activités à compter de la publication des résultats de ce semestre. Du fait des synergies développées entre les activités des antennes et les activités digitales (Unify), ces dernières, ainsi que la musique et le divertissement, sont intégrées au sein d’un nouveau secteur « Média » (87 % du CA)., tandis que « Newen Studios » regroupe les activités de production et de distribution de contenus du groupe. Le résultat net est multiplié par trois à 108,4 millions d’euros intégrant des premières charges exceptionnelles de 2,4 millions d’euros liées au projet de fusion entre TF1 et M6.
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Groupe M6 : les revenus publicitaires TV retrouvent le niveau d’avant pandémie au 1er semestre
Le groupe M6 a présenté le 27 juillet ses résultats du 1er semestre 2021, qualifié de « tout a fait satisfaisant » par Nicolas de Tavernost, président du directoire du groupe, lors d’une conférence téléphonique, tant au niveau « des performances des antennes, que de la maîtrise des charges ou du développement des revenus ». Au 1er semestre, le Groupe M6 enregistre un chiffre d’affaires consolidé de 645 M€, en hausse de +15,7 % (+87,6 M€) par rapport au S1 2020, mais toujours en recul de 9,7 % par rapport au S1 2019, avant la crise sanitaire. Les revenus publicitaires de la télévision ont pratiquement retrouvé le niveau d’avant pandémie à 453,8  M€ (- 0,1 % vs S1 2019, + 32, % vs S1 2020). C’est la croissance soutenue au 2e trimestre qui a porté le semestre. Entre avril et juin, le chiffre d’affaires de la pub TV a bondi de 76,6 % et atteint 278,4 M€, dépassant le niveau prépandémie de 7,5 %. M6 attribue ce succès à ses bonnes audiences avec une PdA en hausse de 1 point à 15,1 % sur la cible commerciale (FRDA – 50 ans), liées à la diffusion de l’Euro 2020 et à la bonne tenue de ses formats phares comme Top Chef ou Pékin Express. En revanche, la publicité pour le pôle radio (RTL) en hausse de 21,9 % vs S1 2020 demeure en retrait de 11,2 % vs S1 2019, à 73,1 M€ de CA. Le chiffre d’affaires de l’activité Production et Droits audiovisuels s’élève à 19,8 M€, en baisse de -32,3 %, essentiellement en raison de la fermeture administrative des salles de cinéma jusqu’au 18 mai 2021, contre seulement 3 mois de fermeture en 2020. Les films distribués par la filiale SND n’atteignent ainsi que 0,5 M d’entrées au 1er semestre 2021, contre 1,6 M sur la même période l’an dernier. L’EBITA du pôle s’établit ainsi à 11,9 M€, contre 14,4 M€ au 1er semestre 2020. Nicolas de Tavernost a regretté la pénalisation liée au passe sanitaire, du film Kameloot sorti en salle le 21 juillet qui est déjà un succès (1 million d’entrées au 28 juillet) mais aurait pu être un « très gros succès ». Le groupe a amélioré sa rentabilité par rapport à l’avant pandémie, dégageant un EBITA de 165 M€ au 1er semestre 2021, en hausse de 95,7 % sur un an et de 11,3 % par rapport au S1 2019. Il intègre des aides publiques exceptionnelles, à hauteur de 16,9 M€ reçues par le groupe en 2020 au titre d’aides pour affronter à la crise sanitaire (aide à la diffusion, soutien à la création.). A 25,6 % la marge opérationnelle s’est améliorée de 5,5 points vs S1 2020 et de 4,9 points vs S1 2019. Pour la fin de l’année, le groupe table sur un marché publicitaire « bien orienté », aux incertitudes de la crise sanitaire près.
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Fusion TF1-M6 : « une opportunité formidable » selon Nicolas de Tavernost (Groupe M6)
A l’occasion de la présentation respective de leurs résultats semestriels les 27 et 28 juillet, les dirigeants des groupes M6 et TF1 ont donné quelques indications sur l’avancement de leur projet fusion. Cette opération, lancée officiellement le 17 mai 2021 par l’ouverture de négociations exclusives entre les deux groupes et leurs actionnaires Bouygues et RTL Group, a été approuvée à l’unanimité le 8 juillet par les instances représentatives du personnel des 4 parties. Elle doit désormais obtenir l’assentiment du CSA (Conseil supérieur de l’audiovisuel) et de l’Autorité française de la concurrence. « Nos équipes sont au travail, a indiqué Nicolas de Tavernost. Ce sont des procédures très lourdes, très complexes, dont on attend l’issue en octobre 2022 ». TF1 a d’ailleurs inscrit les premières charges exceptionnelles de 2,4 M€ liées au projet de fusion dans ses comptes semestriels 2021. Nicolas de Tavernost a détaillé les avantages de la fusion en termes de création de valeur pour la nouvelle entité fusionnée. Citant l’exemple de la publicité segmentée qui reste « très marginale » dans les revenus de M6, il a expliqué que le regroupement d’offres commerciales géolocalisées de TF1 et M6 permettrait d’offrir aux annonceurs la puissance qui fait actuellement défaut et rendrait la publicité géolocalisée plus efficace. La fusion offrira d’autres opportunités, a t-il poursuivi, comme l’optimisation de la circulation des œuvres, le développement de la production. « La fusion est une opportunité formidable pour le marché français », a-t-il assuré. « Si elle échouait, c’est une occasion historique qui serait manquée » a-t-il affirmé.
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HBO et HBO Max comptent plus de 67 millions d’abonnés dans le monde
AT&T, propriétaire de WarnerMedia, qui sera fusionné avec le groupe Discovery l’année prochaine a présenté le 22 juillet ses résultats financiers pour le deuxième trimestre 2021. Globalement, le chiffre d’affaires trimestriel consolidé de l’opérateur télécom s’élève à 44 milliards de dollars contre 41 l’année précédente, soit une hausse de 7,6 %. La hausse des revenus des activités de WarnerMedia, de la téléphonie mobile et de l’internet fixe a permis de compenser le déclin de la télévision payante et des offres destinées aux professionnels. Concernant WarnerMedia, les revenus du deuxième trimestre atteignent 8,8 milliards de dollars, en hausse de 30,7 % par rapport au trimestre de l’année dernière, grâce notamment à l’augmentation des revenus des abonnements au sein de la division Direct-to-Consumer (+10,3 % à 1,99 Md$). HBO et HBO Max comptaient à fin juin 47 millions d’abonnés américains contre 44,2 millions à la fin du premier trimestre 2021. En un an, le nombre d’abonnés domestiques a progressé de 10,7 millions. En ajoutant HBO à l’international, l’agrégat HBO – HBO Max compte 67,5 millions d’abonnés. HBO Max a été lancé en Amérique latine le 29 juin, et AT&T a précisé que pour soutenir son démarrage rapide, il pourrait retarder au début de l’année 2022 son lancement sur certains marchés européens.  La société avait annoncé au mois de mars qu’elle souhaitait déployer HBO Max dans 60 pays d’ici la fin de 2021, dont 21 en Europe. AT&T revoit néanmoins à la hausse ses prévisions de croissance pour HBO Max avec une fourchette de 70 à 73 millions d’abonnés à fin 2021 contre 67-70 millions précédemment. Enfin, lors de la conférence avec les investisseurs, le patron de WarnerMedia, Jason Killar a confirmé sa stratégie de distribution pour les films Warner Bros. avec une distribution exclusive en salles raccourcie à 45 jours et la production d’une dizaine de longs métrages qui sortiront simultanément en salles et sur HBO Max.
Lire la transcription de la conférence avec les investisseurs

Le service de streaming Viaplay double ses objectifs de croissance à l‘international
Nordic Entertainment Group (NENT) a publié le 22 juillet ses résultats financiers pour le deuxième trimestre 2021. Tous les voyants sont au vert avec une croissance des revenus de l’ensemble des activités : le chiffre d’affaires des studios, l’activité de production de NENT augmente de 19 % en glissement annuel, celui de la publicité de 28 %, celui des abonnements à la TV payante de 30 % à périmètre comparable (après cession de Viasat Consumer) et celui des abonnements à Viaplay, de 36 %. Le service de streaming représente désormais 35 % des revenus du groupe NENT. La base d’abonnés est en croissance de 21 % en un an. Au deuxième trimestre, Viaplay a séduit 113 000 nouveaux abonnés en Scandinavie et 27 000 abonnés à l’international, soit en Estonie, en Lettonie et en Lituanie où le service a été lancé en 2021. Viaplay termine le premier semestre avec un total de 3,287 millions d’abonnés payants. Alors que service sera lancé en Pologne le 3 août prochain, NENT révise à la hausse ses objectifs de croissance. Fort de la signature d’un accord de distribution avec l’opérateur polonais Vectra, d’une augmentation des productions originales (50 cette année contre 30 l’année dernière) et de l’acquisition des droits de la Premier League de football sur neuf marchés supplémentaires pour la période 2022-2028, NENT double notre objectif initial d’abonnés internationaux en fin d’année qui s’élève désormais à 500 000.
Consulter le rapport financier

Vivendi – Mediaset : finalisation de l’accord de paix
Vivendi, Fininvest et Mediaset ont annoncé le 22 juillet qu’à la suite de leur communication au marché le 3 mai 2021, la finalisation de l’accord global conclu pour mettre fin à leurs litiges. Ils renoncent mutuellement à toutes les poursuites et plaintes en cours. En particulier, Fininvest a acquis 5 % du capital de Mediaset détenu directement par Vivendi, au prix de 2,70 euros par action. Il est rappelé que, dans le cadre de leurs accords, Vivendi s’est engagé à céder progressivement sur le marché la totalité de la participation de 19,19 % dans Mediaset détenue par Simon Fiduciaria sur une période de cinq ans. Fininvest aura le droit d’acheter les actions non vendues par Vivendi à chaque période de 12 mois, au prix annuel établi.
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Droits sportifs

Ligue 1 : la justice autorise Canal+ à suspendre son contrat avec beINSports, BeIN et la LFP s’assignent mutuellement
Selon les informations du Figaro, confirmant celles de RMC, beIN Sports pourrait être contraint de diffuser les deux rencontres de football des 7 et 8 août (Troyes-PSG le samedi à 21 heures et Metz-Lille le dimanche à 17 heures), si Canal+ ne le fait pas. Mardi 27 juillet, le diffuseur d’origine qatarienne et la Ligue de football professionnel (LFP) se sont mutuellement assignés en référé, comme l’annonçait Le Figaro lundi. BeInSports a reçu l’assignation de la Ligue, qui rappelle les obligations et les termes de leur contrat signé en 2018. « Dans ce contrat, il est écrit que si Canal+ ne diffuse pas, pour X ou Y raison, un ou plusieurs matchs, beIN Sports devra automatiquement les diffuser », résume un proche du dossier. Selon Le Figaro, beIN serait ainsi prête à programmer la première journée de Championnat, avant que Canal+ ne prenne le relais pour le reste de la saison. Mais beIN Sports, de son côté, a également engagé des poursuites mardi 27 contre la LFP, auprès du Tribunal civil en vertu de l’article 11.95. Rappelons que mi-juin, la Ligue a attribué 80 % des matches de L1 à Amazon pour 250 millions d’euros, à compter de la saison 2021-2022, alors même que Canal+, via beIN, doit débourser 332 millions d’euros pour seulement 20 % des matchs (désigné comme le lot 3). L’assignation de la LFP par beIN en référé avait été suggérée par le tribunal de commerce de Nanterre vendredi 23 juillet. En effet, le tribunal avait autorisé Canal+ à suspendre son contrat avec beINSports et à interrompre ses paiements pour la diffusion du lot 3 mais précisé que les paiements et la diffusion devaient reprendre si beIN décidait d’attaquer la LFP. En plus de se tourner vers la justice française, beIN va engager une action auprès de l’Autorité française de la concurrence pour « distorsion de concurrence » et « abus de position dominante de la part de la Ligue », ainsi qu’auprès de la Commission européenne, ajoute Lefigaro.fr.
Lire l’article Le Figaro

Twitch, nouveau terrain de football
Lors de la première quinzaine de juillet, l’Olympique de Marseille et le Paris Saint-Germain ont diffusé deux matchs amicaux chacun sur Twitch. Initialement consacrée à la diffusion en direct de parties de jeux vidéo, la plateforme de streaming détenue par Amazon confirme son intérêt pour le football. L’été dernier, le site avait déjà diffusé plusieurs matchs de Premier League, le championnat anglais. Selon Twitch, le nombre de contenus sportifs sur la plateforme a augmenté de 1 300 % d’une année sur l’autre. « Il est clair que le sport, et particulièrement le football, est quelque chose qui intéresse nos communautés, et notamment en France, ces dernières années », explique Farhan Ahmed, responsable des partenariats chez Twitch, cité dans un article des Echos. En France, l’OM et le PSG ont signé un partenariat avec la plateforme pour diffuser des matchs amicaux mais aussi des conférences de presse, des présentations de joueurs ou des talks avec des personnalités des clubs. Des équipes comme l’AS Saint-Etienne ou le Dijon FCO ont également lancé leur chaîne. Dans le cadre de ces accords, Twitch conseille ses partenaires sur les contenus à mettre en oeuvre pour répondre aux attentes de leurs communautés. « En contrepartie, nous nous sommes engagés à réaliser 6 heures de live exclusif par semaine pour Twitch », précise Anthony Baca, directeur adjoint du numérique au PSG, cité par Les Echos.  A l’OM, une partie des revenus gagnés lors de la diffusion des matchs amicaux est reversée à Twitch. Des revenus générés par la publicité ou par les abonnements mensuels des internautes, afin d’avoir accès à des contenus exclusifs. Aux yeux des clubs, seul Twitch permet de retrouver un public plus jeune, qui se désintéresse du football à la télévision et de nouer une relation avec son audience, notamment grâce au « chat », cet espace qui permet aux spectateurs d’échanger en direct avec les présentateurs. A l’OM, les deux matchs amicaux diffusés la semaine dernière affichent près de 500.000 visionnages chacun. La Ligue de football professionnel (LFP) a lancé son propre compte en avril en misant sur la diffusion d’une compétition e-sport et d’émissions dédiées à l’actualité et à l’histoire de la Ligue 1, pour diversifier son audience. « Sur la période d’avril à juin, les vidéos ont cumulé 2,8 millions de vues, se félicite Christophe Charmoille, directeur digital de la LFP dans Les Echos.
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Cinéma

Depuis l’instauration du passe sanitaire, la fréquentation des cinémas est en chute de 50%
La mise en place, le 21 juillet, du passe sanitaire, qui atteste d’une vaccination complète ou d’un test négatif dans les lieux de loisirs et de culture qui accueillent plus de 50 personnes, déstabilise le cinéma, rapporte Le Monde le 29 juillet. “La fréquentation en salle a chuté de 42,4 %, à 2,2 millions de spectateurs, entre la semaine du 14 au 21 juillet et celle du 21 au 28 juillet, assure Eric Marti, directeur général de Comscore, numéro un mondial de la mesure et de l’analyse du box-office. Le Centre national du cinéma (CNC) estime, quant à lui, à 56 % la dégringolade de la fréquentation par rapport à la même semaine en 2019. En prenant le résultat médian sur la semaine équivalente entre 2015 et 2019, le marché chute exactement de 50 %, précise cet expert”. Les multiplexes sont les plus touchés (-59%), la chute pour les petits établissements de moins de cinq écrans est de 30 %. La carrière de certains films est freinée. « Le pire résultat revient à Fast and Furious 9, de Justin Lin, qui a perdu 80 % de son public en deuxième semaine. Black Widow, de Cate Shortland, Cruella, de Craig Gillespie, Les Croods 2 : une nouvelle ère, de Joel Crowford, ont également dévissé, mais pas autant, tandis qu’Annette, de Leos Carax, et Benedetta, de Paul Verhoeven, ont limité la casse. Et la Palme d’or à Cannes, Titane, de Julia Ducournau, qui aurait pu espérer un rebond de 20 % en salle, a vu son public fondre de 35 %. En revanche, Kaamelott d’Alexandre Astier, a réussi un beau démarrage avec 1 million de spectateurs, selon son distributeur SND (groupe M6). Le 21 juillet, dans Les Echos, Hélène Herschel, déléguée générale de la Fédération Nationale des Editeurs de Films indiquait que « de nombreux distributeurs se demandent s’ils vont garder ou pas leur programmation cet été compte tenu du contexte. Rien que sur la journée de mercredi (21), le préjudice estimé est d’environ 3 millions d’euros, principalement pour les distributeurs et les salles ». Elle demandait  la mise en place d’un nouveau plan en faveur de la distribution pour indemniser les frais engagés pour les films dont l’exploitation a été quasiment stoppée et pour les films à venir dont les investissements ne peuvent plus être récupérés, et une compensation de la chute de la fréquentation pour tous les films en exploitation.
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Lire l’article Les Echos

Numérique

L’Assemblée nationale adopte définitivement le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Le projet de loi confortant le respect des principes de la République a été adopté par le Parlement en lecture définitive le 23 juillet 2021. Le chapitre IV contient des dispositions relatives à la lutte contre les discours de haine et les contenus illicites en ligne. « L’État de droit disposera d’armes supplémentaires pour que les auteurs de propos haineux sur internet ne demeurent pas impunis, la propagation de la haine en ligne constituant un défi immense pour notre société » a déclaré Florent Boudié, rapporteur général de la commission spéciale, en référence à l’article 18, qui crée un délit de mise en danger de la vie d’autrui par diffusion d’informations. Enfin, les articles 19 et 19 bis du projet de loi transposent par anticipation le Digital Services Act. L’article 19 bis deviendra obsolète après le 31 décembre 2023 — pour laisser la place au DSA — et il ne sera plus applicable non plus pour la lutte contre les contenus à caractère terroriste à compter du 7 juin 2022 — pour, là encore, ne pas empiéter sur la régulation européenne à ce sujet récemment adoptée.
Consulter le dossier législatif

Partenariat entre Facebook, l’ALPA et le CNC pour lutter contre le piratage
« Facebook vient de rejoindre le dispositif de protection des œuvres sur les plateformes communautaires mis en place par l’Association de Lutte contre la Piraterie Audiovisuelle (ALPA), sous l’égide du [CNC] », indique un communiqué de ce dernier du 26 juillet. « Ce partenariat va permettre à l’ALPA d’utiliser l’outil d’identification et de gestion de droits de vidéos de Facebook (Rights Manager) pour repérer et bloquer automatiquement les vidéos faisant l’objet d’une contrefaçon sur les plateformes Facebook et Instagram. » Le président de l’ALPA, Nicolas Seydoux, rappelle qu’ « en dix ans, le nombre de pirates audiovisuels, grâce à l’action des ayants droit soutenus par le CNC et fondée sur les investigations de l’Alpa a sensiblement décru de moitié ». Pour lui, « cet engagement renforcé de Facebook en faveur de la protection de la propriété intellectuelle est un message fort à l’attention du secteur de la création qui a particulièrement souffert depuis le début de la pandémie ». De son côté, Edouard Braud, directeur des Partenariats Médias de Facebook pour la France et l’Europe du Sud, a souligné que « cet outil est le fruit d’un investissement technologique et humain de longue date et nous sommes fiers qu’au travers de cette collaboration avec le CNC et l’ALPA, nos plateformes permettent aux artistes de promouvoir leurs œuvres tout en garantissant la protection du droit d’auteur à laquelle nous sommes tant attachés. »
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3,8 milliards de numéros de téléphones sont en ligne sur le Darknet suite au piratage de la base de données de Clubhouse
D’après le site Presse Citron, un chercheur en cybersécurité aurait découvert que les numéros de téléphone associés à des comptes Clubhouse, réseau social valorisé à 4 milliards de dollars, auraient été mis en vente sur le darknet. Les hackers ont expliqué leur technique : « Clubhouse est connecté en direct aux contacts de tous ses utilisateurs ce qui signifie que chaque fois que vous ajoutez un numéro de téléphone dans votre carnet d’adresses, [celui-ci] est automatiquement ajouté à la base de données “secrète” de Clubhouse » rapporte Presse Citron. De plus, les hackers catégoriseraient les numéros de téléphones selon leur « popularité » et leur potentiel de revente à des entreprises « peu regardantes sur l’origine de leur data » précise Presse Citron. Le fichier est d’ores et déjà en vente aux enchères sur le darknet, jusqu’au 4 septembre prochain. Le chercheur en cybersécurité a également précisé que nos données pouvaient figurer parmi la liste même si l’on ne possède pas de compte Clubhouse.
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Gafam : les grands gagnants de la reprise
Près de 60 milliards de dollars de bénéfices nets cumulés entre avril et juin pour Apple, Microsoft et Google. Ces titans de la tech américaine ont publié dans la nuit de mardi à mercredi (28 juillet) des résultats financiers une nouvelle fois hors norme, et qui ont largement dépassé les attentes des analystes financiers, rapporte Le Figaro du 29 juillet. À eux trois, Apple, Microsoft et Google ont engrangé près de 190 milliards de dollars de recettes sur ce trimestre printanier, soit une croissance allant de +20 à +60 % selon les groupes. L’année 2020, marquée par la pandémie de Covid-19, des confinements stricts, la fermeture de nombreux commerces et lieux de loisirs, et le télétravail généralisé, a été extrêmement bénéfique pour les finances des Gafam. Seuls bémols aux perspectives de croissance : la pénurie mondiale de composants, et la régulation avec le projet européen de Digital Markets Act et les propositions du Congès américain d’encadrement de la Big Tech.
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Droit d’auteur

La Commission européenne appelle plusieurs Etats membres à se conformer aux règles européennes sur le droit d’auteur
La Commission européenne a demandé le 26 juillet 2021 à l’Autriche, la Belgique, la Bulgarie, Chypre, la Tchéquie, le Danemark, l’Estonie, la Grèce, l’Espagne, la Finlande, la France, la Croatie, l’Irlande, l’Italie, la Lituanie, le Luxembourg, la Lettonie, la Pologne, le Portugal, la Roumanie, la Suède, la Slovénie et la Slovaquie de communiquer des informations sur la manière dont les règles incluses dans la directive sur le droit d’auteur dans le marché unique numérique sont transposées dans leur droit national. Elle a aussi demandé à ces pays sauf le Danemark et la Suède, de communiquer des informations sur la manière dont la directive sur les programmes de télévision et de radio en ligne est transposée dans leur droit national. Ainsi, la Commission a décidé d’ouvrir des procédures d’infraction en envoyant des lettres de mise en demeure. La date limite de transposition de ces directives dans la législation nationale était le 7 juin 2021. Ces États membres disposent désormais de deux mois pour répondre aux lettres et prendre les mesures nécessaires. En l’absence de réponse satisfaisante, la Commission peut décider d’émettre des avis motivés.
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